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Marques déposées par CARRE André
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CHATEAU LES HAUTES SOUCHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTES SOUCHES
CARRE André

Numéro de dépôt :
96623877
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTES SOUCHES

Déposée le 30 avril 1996 par CARRE André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES HAUTES SOUCHES »

Le déposant est CARRE André domicilié(e) “ Les Souches ”,33860 MARCILLAC (dossier no 2312382) - 33860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARRE André domicilié(e) Les Souches,33860 MARCILLAC (dossier no 2312382) - 33860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES HAUTES SOUCHES est expirée depuis le 30 avril 2016.


CARRE André - “ Les Souches ”,33860 MARCILLAC (dossier no 2312382) - 33860 - France


Monsieur CARRE André - Les Souches,33860 MARCILLAC (dossier no 2312382) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312382 - Publication au BOPI 2006-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES HAUTES SOUCHES"