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Marques déposées par l'association loi 1901 Carré Amelot
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Carré Amelot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carré Amelot
Carré Amelot, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3945400
Date de dépôt :
12/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/09/2022
Carré Amelot de Carré Amelot

Présentation de la marque Carré Amelot

Déposée le 12 septembre 2012 par l'association loi 1901 Carré Amelot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Carré Amelot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Carré Amelot domicilié(e) 10 bis rue Amelot, BP309 - 17013 - La Rochelle Cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carré Amelot, M. Sébastien HIREL domicilié(e) 10 bis rue Amelot, BP309 - 17013 - La Rochelle Cedex 01 - France.

La marque Carré Amelot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carré Amelot est expirée depuis le 12 septembre 2022.


Carré Amelot, Association loi 1901 - 10 bis rue Amelot, BP309 - 17013 - La Rochelle Cedex 01 - France


Carré Amelot, M. Sébastien HIREL - 10 bis rue Amelot, BP309 - 17013 - La Rochelle Cedex 01 - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.