Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPER SHAPE
M. CARRE Alain Robert

Numéro de dépôt :
1561844
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1999
PAPER SHAPE de CARRE Alain Robert

Présentation de la marque PAPER SHAPE

Déposée le 24 novembre 1989 par monsieur CARRE Alain Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPER SHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARRE Alain Robert domicilié(e) 33 Bis rue Mademoiselle, 75015 PARIS - France.

La marque PAPER SHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER SHAPE est expirée depuis le 24 novembre 1999.


M. CARRE Alain Robert - 33 Bis rue Mademoiselle, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Papier, carton et produits en ces matières, non compris en d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;matériel pour les artistes;pinceaux;articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;caractères d'imprimerie;cartes à jouer;clichés;jeux, jouets;décorations pour arbre de Noël;éducation.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. formation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.