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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARRAT LA JONQUE
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DEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMA
CARRAT LA JONQUE S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1340848
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1996
DEMA de CARRAT LA JONQUE

Présentation de la marque DEMA

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CARRAT LA JONQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRAT LA JONQUE domicilié(e) avenue de Meaux, POINCY, 77470 TRILPORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque DEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMA est expirée depuis le 31 janvier 1996.

CARRAT LA JONQUE a également déposé les autres marques suivantes : MECAFLEX , MISS JONQUE , BALAIFLEX , AUTOTAPIS , DEMA , LA JONQUE , LA JONQUE CK


CARRAT LA JONQUE S.A. (SOCIETE ANONYME) - avenue de Meaux, POINCY, 77470 TRILPORT. - France


Serge VANDER-HEYM du CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage, paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers; tentures (excepté en tissus).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.