LA MINI-FERME
Présentation de la marque LA MINI-FERME
Déposée le 9 octobre 1984 par CARRARA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MINI-FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MINI-FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MINI-FERME est expirée depuis le 9 octobre 2024.
CARRARA Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272194 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280683 - Publication au BOPI 1999-07-05
Renouvellement sans limitation n°2038684 - Publication au BOPI 1994-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2568313 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24