Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CECI N'EST PAS
Carrara Mélanie

Numéro de dépôt :
3864207
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2021
CECI N\'EST PAS de Carrara Mélanie

Présentation de la marque CECI N'EST PAS

Déposée le 4 octobre 2011 par Carrara Mélanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CECI N'EST PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Carrara Mélanie domicilié(e) 32 rue du prieuré - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carrara Mélanie domicilié(e) 32 rue du prieuré - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France.

La marque CECI N'EST PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECI N'EST PAS est expirée depuis le 4 octobre 2021.


Carrara Mélanie - 32 rue du prieuré - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France


Carrara Mélanie - 32 rue du prieuré - 77310 - SAINT FARGEAU-PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Instruments de musique ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.