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Marques déposées par CARRARA Fabrice/GASTON/Gilles
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EFE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EFE
CARRARA Fabrice/GASTON/Gilles

Numéro de dépôt :
96650024
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque EFE

Déposée le 6 novembre 1996 par CARRARA Fabrice/GASTON/Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFE »

Le déposant est CARRARA Fabrice/GASTON/Gilles domicilié(e) 14 Ave de ROME, ZAE ST EUGENIE,66270 LE SOLER (dossier no 2331490) - 66270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRARA Fabrice domicilié(e) 14 av de ROME, ZAE ST Eugenie,66270 LE SOLER (dossier no 2331490) - 66270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFE est expirée depuis le 6 novembre 2016.


CARRARA Fabrice/GASTON/Gilles - 14 Ave de ROME, ZAE ST EUGENIE,66270 LE SOLER (dossier no 2331490) - 66270 - France


CARRARA Fabrice - 14 av de ROME, ZAE ST Eugenie,66270 LE SOLER (dossier no 2331490) - 66270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379229 - Publication au BOPI 2003-10-07

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2007 n°2331490 - Publication au BOPI 2007-01-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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