Déposée le 18 novembre 1994 par CARPIER Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL),
la marque française « PMS PROMEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est CARPIER Michel, Jean Yves, François, domicilié(e) 15 RUE FAIDHERBE, 91600 SAVIGNY SUR ORGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPIER MICHEL - France.
La marque PMS PROMEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546544.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PMS PROMEDIS est expirée depuis le 18 novembre 2004.
CARPIER Michel, Jean Yves, François - 15 RUE FAIDHERBE, 91600 SAVIGNY SUR ORGE - France
CARPIER MICHEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°181974 - Publication au BOPI 1995-02-21
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Consommables médicaux, matériel pour pansements, désinfectants.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Matériel de suture.Papier et contrôles de stérilisation.Matières plastiques pour l'emballage médical ou à déchets contaminés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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