Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLOS DE CHABOTTE
Numéro de dépôt :
98715735
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque CLOS DE CHABOTTE
Déposée le 27 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARPI GOBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DE CHABOTTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARPI GOBET a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 25 avril 2008 n°2371411 - Publication au BOPI 2008-04-25
Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338073 - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 2001-12-31