Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS DE CHABOTTE
CARPI GOBET (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98715735
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
MACON

Présentation de la marque CLOS DE CHABOTTE

Déposée le 27 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARPI GOBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DE CHABOTTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARPI GOBET domicilié(e) LE MARTORET, IGE, 71960 PIERRECLOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 187 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARPI GOBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CARPI GOBET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROCHES , LES CHENEVIERES , LES CHAMPS BIOUX


CARPI GOBET (S.A.R.L.) - LE MARTORET, IGE, 71960 PIERRECLOS - France - SIREN 314187923


SARL CARPI GOBET - France


Demande de renouvellement le 25 avril 2008 n°2371411 - Publication au BOPI 2008-04-25

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338073 - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 2001-12-31

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS DE CHABOTTE".