Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMECA EMBALLAGES
CARPEZAT Denis'

Numéro de dépôt :
1720351
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001
AMECA EMBALLAGES de CARPEZAT Denis\'

Présentation de la marque AMECA EMBALLAGES

Déposée le 12 décembre 1991 par CARPEZAT Denis' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMECA EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARPEZAT Denis', domicilié(e) 22 Rue de Picpus', 75000 PARIS XIIe - France.

La marque AMECA EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMECA EMBALLAGES est expirée depuis le 12 décembre 2001.

CARPEZAT Denis' a également déposé les autres marques suivantes : AMECA


CARPEZAT Denis' - 22 Rue de Picpus', 75000 PARIS XIIe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

- Machines d'Emballage et de Maunutention - Paqtev-Carten-matieres plastique pour l'Emballage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.