Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMECA
M. CARPEZAT DENIS

Numéro de dépôt :
4002464
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
AMECA de CARPEZAT DENIS

Présentation de la marque AMECA

Déposée le 29 avril 2013 par monsieur CARPEZAT DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur CARPEZAT DENIS domicilié(e) 14 bis Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARPEZAT DENIS domicilié(e) 14 bis Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France.

La marque AMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMECA est expirée depuis le 29 avril 2023.


M. CARPEZAT DENIS - 14 bis Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France


M. CARPEZAT DENIS - 14 bis Avenue de Saint Mandé - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.