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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carpet' Système
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EMBAL' Système
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBAL' Système
Carpet' Système, SARL

Numéro de dépôt :
3783247
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
EMBAL\' Système de Carpet\' Système

Présentation de la marque EMBAL' Système

Déposée le 19 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carpet' Système auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBAL' Système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carpet' Système domicilié(e) 7 rue Hanrat - 08200 - BALAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 258 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Nicolas domicilié(e) 7 Hanrat - 08200 - BALAN - France.

La marque EMBAL' Système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 17 22 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBAL' Système est expirée depuis le 19 novembre 2020.


Carpet' Système, SARL - 7 rue Hanrat - 08200 - BALAN - France - SIREN 341258135


DUBOIS Nicolas - 7 Hanrat - 08200 - BALAN - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à coudre, à tricoter ;

Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Couture.