ROYALE
Présentation de la marque ROYALE
Déposée le 20 juillet 1981 par CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187524.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 20 juillet 1991.
CARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15