Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
CARPENTIER, veuve HENON Gilberte, 10, avenue du 11 Novembre 1918, 31700 BLAGNAC.

Numéro de dépôt :
1187524
Date de dépôt :
20/07/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
ROYALE de CARPENTIER

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 20 juillet 1981 par CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARPENTIER, veuve HENON Gilberte, 10, avenue du 11 Novembre 1918, 31700 BLAGNAC. - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 20 juillet 1991.

CARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Cuir Cachemire , LC , THE CASHMERE CLUB , THE LEATHER CLUB , le miroir de faîence


CARPENTIER, veuve HENON Gilberte, 10, avenue du 11 Novembre 1918, 31700 BLAGNAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Voitures d'enfants.