Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DESCHAMPS
CARPENTIER Valérie

Numéro de dépôt :
94532139
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque JEAN DESCHAMPS

Déposée le 2 août 1994 par CARPENTIER Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN DESCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est CARPENTIER Valérie, domicilié(e) 15 bis, Rue Gantois,, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME CARPENTIER Valérie - France.

La marque JEAN DESCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DESCHAMPS est expirée depuis le 2 août 2004.


CARPENTIER Valérie - 15 bis, Rue Gantois,, 59000 LILLE - France


MME CARPENTIER Valérie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

- Cuir et imitations du cuir; peau d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.