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Marques déposées par CARPENTIER Jean-Noël
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N AGENCE DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N AGENCE DE NORMANDIE
CARPENTIER Jean-Noël, Henri, André

Numéro de dépôt :
3296361
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
N AGENCE DE NORMANDIE de CARPENTIER Jean-Noël

Présentation de la marque N AGENCE DE NORMANDIE

Déposée le 4 juin 2004 par CARPENTIER Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N AGENCE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est CARPENTIER Jean-Noël, Henri, André domicilié(e) 25, rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël CARPENTIER domicilié(e) 25, rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

La marque N AGENCE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N AGENCE DE NORMANDIE est expirée depuis le 4 juin 2014.

CARPENTIER Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : cachemireclub


CARPENTIER Jean-Noël, Henri, André - 25, rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Jean-Noël CARPENTIER - 25, rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Affaires immobilières.