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Marques déposées par CARPENTIER Jean-Claude
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NOSECAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSECAR
CARPENTIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3044483
Date de dépôt :
27/07/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2010
NOSECAR de CARPENTIER Jean-Claude

Présentation de la marque NOSECAR

Déposée le 27 juillet 2000 par CARPENTIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOSECAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est CARPENTIER Jean-Claude, domicilié(e) 5 CITE DE LA HAUTE RIVIERE, 44460 ST NICOLAS DE REDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude CARPENTIER - France.

La marque NOSECAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSECAR est expirée depuis le 27 juillet 2010.


CARPENTIER Jean-Claude - 5 CITE DE LA HAUTE RIVIERE, 44460 ST NICOLAS DE REDON - France


M. Jean-Claude CARPENTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Véhicules tte marque appareil de locomotion par terre. Bâches de protection.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.