Déposée le 3 octobre 2011 par monsieur CARPENTIER EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETIZENCALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est monsieur CARPENTIER EMMANUEL domicilié(e) 54 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Fidal, Mme Michel Géraldine domicilié(e) 3 place verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque NETIZENCALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CARPENTIER EMMANUEL - 54 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Cabinet Fidal, Mme Michel Géraldine - 3 place verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Terminaux de télécommunications, terminaux multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création de gestion de mise à jour et d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet) à un moteur de recherche sur Internet ; appareils de saisie de données, de sons et d'images, ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réserve (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique : centres serveurs de base de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques et notamment de données constitutives de bases de données ; disques optiques ; Cédéroms ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données notamment de disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ;
Abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de telecommunication : services de mise à jour de base de données ; service d'information en matière de mise à jour de base de données ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation, d'expositions de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aides à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; conseil en organisation et la direction des affaires des entreprises pour effectuer des recherches sur Internet ; services de traitement de données (à savoir saisie, systématisation et mise à jour de données) ; conseils et expertises commerciales dans le domaine de la recherche d'information via un moteur de recherche sur Internet ; services d'assistance commerciale (gestion des affaires commerciales) ;
Services téléphoniques et radiotéléphoniques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission de messages et d'informations et messagerie par moyens électroniques, informatiques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images, transmission d'informations par le réseau Internet ; services de télécommunication, service de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, à un moteur de recherche sur Internet, à des réseaux radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite transmission de messages ; transmission et diffusion de sons et d'images ; transmission de données de sons et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service de téléinformatique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services de transmission de données, de sons et d'images ; services de location d'appareils pour la transmission de données, de sons et d'images ; location d'appareils pour la transmission de messages ; agence de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou a accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conseils et expertises dans le domaine de la transmission de données ;
Services de création (conception élaboration) d'images virtuelles et interactives ; conseils et expertises dans le domaine informatique ; services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance des logiciels ; hébergement et conception de sites Internet ; conseils et expertises techniques dans le domaine de la recherche d'information via un moteur de recherche sur Internet ; services d'assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; services de location d'appareils pour l'enregistrement et le traitement des données, à savoir ordinateurs.
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