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Marques déposées par CARPENTIER Claude
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Seat Box
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seat Box
CARPENTIER Claude

Numéro de dépôt :
3027502
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2010

Présentation de la marque Seat Box

Déposée le 12 mai 2000 par CARPENTIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Seat Box » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est CARPENTIER Claude, domicilié(e) 16 rue du Moulin des Bruyères, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude CARPENTIER - France.

La marque Seat Box a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seat Box est expirée depuis le 12 mai 2010.

CARPENTIER Claude a également déposé les autres marques suivantes : TENNIS V.P.C. , DSX , DIRECT TENNIS


CARPENTIER Claude - 16 rue du Moulin des Bruyères, 92400 COURBEVOIE - France


Monsieur Claude CARPENTIER - France


Inscription le 9 novembre 2000 - Retrait partiel n°311198 - Publication au BOPI 2000-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Enceintes acoustiques Sièges d'ameublement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.