BeCA
Présentation de la marque BeCA
Déposée le 12 novembre 2003 par CARPENTIER benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BeCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BeCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeCA est expirée depuis le 12 novembre 2013.
CARPENTIER benoit a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet partiel n°399303 - Publication au BOPI 2004-09-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51