Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z MASTER MARINE PROPULSION
CARPENTIER André, Jacques

Numéro de dépôt :
98722612
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque Z MASTER MARINE PROPULSION

Déposée le 12 mars 1998 par CARPENTIER André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Z MASTER MARINE PROPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est CARPENTIER André, Jacques, domicilié(e) 216, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTIER André, Jacques - France.

La marque Z MASTER MARINE PROPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z MASTER MARINE PROPULSION est expirée depuis le 12 mars 2008.


CARPENTIER André, Jacques - 216, Avenue de Versailles, 75016 PARIS - France


CARPENTIER André, Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Dispositifs de propulsion pour navires, barges, bacs, vedettes et pontons.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.