Déposée le 7 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTERSociété par Actions Simplifiées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « COMFORT CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTERSociété par Actions Simplifiées domicilié(e) 11, Rue Henriette Brault,49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - 49480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 947 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.
La marque COMFORT CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMFORT CREATIONS est expirée depuis le 7 décembre 2014.
CARPENTERSociété par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : AEROTISS
CARPENTER SAS Société par Actions Simplifiées - 11, Rue Henriette Brault,49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - 49480 - France - SIREN 347947442
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Matelas, oreillers, coussins à usage médical. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques. Meubles, matelas, oreillers, coussins, traversins, matelas et oreillers ergonomiques, matériel de couchage (à l'exception du linge de lit), sommiers, garnitures de lit (non métalliques). Literie (à l'exception du linge).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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