Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « STRUCTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-04 du 28 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER domicilié(e) Chemin du Moulin de Grolleau - 49490 - NOYANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 947 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque STRUCTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARPENTER, SAS - Chemin du Moulin de Grolleau - 49490 - NOYANT - France - SIREN 347947442
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2568837 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03
Articles de literie à usage médical (à l'exception du linge de lit), matelas, oreillers, coussins à usage médical. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques. Meubles, matelas, oreillers, coussins, traversins, articles de literie (à l'exception du linge de lit). Matelas, oreillers, oreillers ergonomiques, surmatelas, relève-jambes, supports lombaires, oreillers pour le voyage, matériel de couchage (à l'exception du linge de lit), sommiers, garnitures de lit (non métalliques).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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