Déposée le 5 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAILLARD INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER domicilié(e) 11, rue Henriette Brault, Z.I. BP 129, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 947 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.H.P - France.
La marque MAILLARD INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARPENTER S.A.S - 11, rue Henriette Brault, Z.I. BP 129, 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU - France - SIREN 347947442
D.H.P - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Matériaux de construction non métalliques Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; mousses collées à des cuirs et tissus destinés à recouvrir notamment des sièges automobiles ou des sièges de trains. Tissus et revêtements en matières textiles destinés à recouvrir les sièges de voitures ou de train, ainsi que l'intérieur des compartiments de train ou de voitures. Traitement de matériaux, collage, moulage, thermocompression, et thermoformage de matériaux.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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