Déposée le 18 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « KINECOMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPENTER domicilié(e) Rue du Moulin de Grolleau - 49490 - NOYANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 947 442 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque KINECOMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARPENTER, SAS - Rue du Moulin de Grolleau - 49490 - NOYANT - France - SIREN 347947442
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Inscription le 7 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629427 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-07
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2563301 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08
Matelas, oreillers, coussins à usage médical. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques. Meubles, matelas, oreillers, coussins, traversins, literie. Matelas et oreillers ergonomiques, matériel de couchage (à l'exception du linge de lit), sommiers, garnitures de lit (non métalliques).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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