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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARPENTER
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F FRANCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FRANCEL
CARPENTER SA

Numéro de dépôt :
93487204
Date de dépôt :
30/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2003

Présentation de la marque F FRANCEL

Déposée le 30 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CARPENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F FRANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARPENTER domicilié(e) ZI - 11 rue H. Brault, 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPENTER SA - France.

La marque F FRANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FRANCEL est expirée depuis le 30 septembre 2003.

CARPENTER a également déposé les autres marques suivantes : SONATEX FRANCE , Cairflow Système à Air CARPENTER S.A.S DynaSeries , PREVENTIX , We bring comfort to your life , CareWave Gamme d'aide technique à la posture , TEXTIX , Cairflow Système à Air CARPENTER S.A.S , INTERMOUSSES , RICHPAK , KINECOMFORT


CARPENTER SA - ZI - 11 rue H. Brault, 49480 ST SYLVAIN D'ANJOU - France


CARPENTER SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 18 septembre 2001 - Changement de nature juridique n°331207 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 18 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170536 - Publication au BOPI 1994-03-18

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Matières plastiques pour l'emballage produits cellulaires (polyuréthanne et dérivés). Produits cellulaires semi ouvrés.Produits en caoutchouc cellulaires découpés, déformés, adhésivés.Matières à isoler.Eponges.Produits médicaux à base de produits cellulaires (matelas anti-escarres, colliers cervicaux). Produits de puériculture à base de produits cellulaires (accessoires de confort et de protection)

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.