Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARPENTER CO. Société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie

Numéro de dépôt :
93494870
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1993 par la société CARPENTER CO. Société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société CARPENTER CO. Société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie domicilié(e) 5016 Monument Avenue RICHMOND,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2253104) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253104) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494870.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 2013.

CARPENTER CO. Société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie a également déposé les autres marques suivantes : SILENT SLEEPER


CARPENTER CO. Société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie - 5016 Monument Avenue RICHMOND,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2253104) - États-Unis


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2253104) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253104 - Publication au BOPI 2003-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533286 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Milieux pour la croissance des plantes; polyols utilisés dans la fabrication des mousses de polyuréthane, revêtements en uréthane, élastomères à base d'uréthane, fluides pour freins, agents d'étanchéité, agents de calfeutrage, composés pour le traitement de l'eau et du pétrole et pièces moulées par injection-réaction; compositions chimiques utilisées pour remplir les pneumatiques; précurseurs chimiques pour fabriquer la mousse de polyuréthane.Machines d'emballage moussé sur place comprenant un ensemble de pompage, un ensemble de chauffage, des tuyaux souples et un tableau de commande; machines d'emballage notamment machines de moussage sur place.Coussins d'abduction de hanches; coussins cervicaux; matelas à usage médical; coussins-supports à usage thérapeutique; dispositifs de fixation de tubes endotrachéal destinés à des patients sous anesthésie.Produits à base de mousse de polyuréthane à savoir matières plastiques expansées sous forme de feuilles, de blocs et de tiges pour transformation, matériaux d'emballage en matières plastiques expansées, matériaux isolants en matières plastiques expansées, matières plastiques expansées mises en forme pour rembourrage, matelas,coussins et oreillers, polystyrènes expansés mis en forme utilisés par les architectes pour réaliser des modèles, panneaux isolants pour résidences et immeubles, isolation en polystyrène expansé pour toits et façades, mousses polymères, mousses en uréthane densifiée à usage général industriel, feuilles de polystyrène expansé utilisées pour des façades, mousses de polyuréthane ignifuge pour une grande diversité d'utilisation générale dans la fabrication, isolation en polystyrène expansée pour toitures, fabriquée sous forme d'un isolant de toiture, plat, fuselé et composite, mousses de polyuréthane.Surmatelas; oreillers; coins d'inclinaison corporelle (literie) et repose-nuque; coussins; blocs de mousse convolutés pour matelas; rembourrage en mousse de polyuréthane; sacs de couchage, matelas, lits de plumes; coussins d'ameublement; coussins en polyuréthane

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.