Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL
/
Volets Roulants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Volets Roulants
CARPEL, SAS

Numéro de dépôt :
4055971
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2023
Volets Roulants de CARPEL

Présentation de la marque Volets Roulants

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Volets Roulants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL domicilié(e) Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, HOURNON Nicolas domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque Volets Roulants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volets Roulants est expirée depuis le 19 décembre 2023.

CARPEL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINERGY , Les Portes , Vérandas , Kioneo , ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure , PORALU GROUPE , kioneo , PORALU , kioneo Le réseau des professionnels installateurs , PORALU MARINE


CARPEL, SAS - Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France - SIREN 411537095


Cabinet FIDAL, HOURNON Nicolas - Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 23 septembre 2014 - Concession de licence n°632369 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores métalliques ; ferrures pour bâtiments ; et charnières, appuis de fenêtres métalliques ;

Panneaux et cellules photovoltaïques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores non métalliques ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.