Déposée le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Vérandas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL domicilié(e) Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mle BAGLIN Morgan domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.
La marque Vérandas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054967.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARPEL, SAS - Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France - SIREN 411537095
Cabinet FIDAL, Mle BAGLIN Morgan - Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Inscription le 23 septembre 2014 - Concession de licence n°632369 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur métalliques ; garnitures de portes et fenêtres ; chassis de portes, arrêt de portes et fenêtres, ferrures pour bâtiments ; femetures pour portes et fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;
Panneaux et cellules photovoltaïques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur en PVC ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.
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