Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARPEL, SAS

Numéro de dépôt :
4054976
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/12/2023
Marque en couleurs, figurative de CARPEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL domicilié(e) Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mle BAGLIN Morgan domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054976.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 décembre 2023.

CARPEL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINERGY , Les Portes , Vérandas , Kioneo , ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure , PORALU GROUPE , kioneo , PORALU , kioneo Le réseau des professionnels installateurs , PORALU MARINE


CARPEL, SAS - Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France - SIREN 411537095


Cabinet FIDAL, Mle BAGLIN Morgan - Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 23 septembre 2014 - Concession de licence n°632369 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur métalliques ; garnitures de portes et fenêtres ; chassis de portes, arrêt de portes et fenêtres, ferrures pour bâtiments ; femetures pour portes et fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;

Panneaux et cellules photovoltaïques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur en PVC ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques ; elements de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.