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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL
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Les Fenêtres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Fenêtres
CARPEL, SAS

Numéro de dépôt :
4055135
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2023
Les Fenêtres de CARPEL

Présentation de la marque Les Fenêtres

Déposée le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Fenêtres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL domicilié(e) Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque Les Fenêtres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Fenêtres est expirée depuis le 16 décembre 2023.

CARPEL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINERGY , Les Portes , Vérandas , Kioneo , ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure , PORALU GROUPE , kioneo , PORALU , kioneo Le réseau des professionnels installateurs , PORALU MARINE


CARPEL, SAS - Zone industrielle, Rue des bouleaux - 01460 - PORT - France - SIREN 411537095


Cabinet FIDAL, M. HOURNON Nicolas - Parc Artémis – Bâtiment A, 17 C rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 23 septembre 2014 - Concession de licence n°632369 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres métalliques ; Fenêtres, volets, stores tous métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques ; ferrures pour bâtiments ; fermetures métalliques pour fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ; Fenêtres en PVC ; menuiseries de fenêtres en bois ; appuis de fenêtres en PVC et bois ; garnitures de fenêtres PVC et bois ; châssis de fenêtres PVC et bois, arrêts de fenêtres PVC et bois ; fermetures PVC et bois pour fenêtres ; charnières, appuis de fenêtres PVC et bois ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Constructions d'édifices permanents ; informations en matière de construction.