Déposée le 21 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Kioneo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL domicilié(e) Rue des Bouleaux, Zone Industrielle - 01460 - PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Kioneo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARPEL, Société par Actions Simplifiée - Rue des Bouleaux, Zone Industrielle - 01460 - PORT - France - SIREN 411537095
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 13 janvier 2015 - Concession de licence n°640454 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-13
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Constructions métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores métalliques ; garnitures de portes et fenêtres, châssis de portes, arrêts de portes et fenêtres, ferrures pour les bâtiments, fermetures pour portes et fenêtres, charnières, appuis de fenêtres métalliques.
Panneaux et cellules photovoltaïques.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores d'extérieur non métalliques ; menuiseries de portes et fenêtres ; cloisons non métalliques, éléments de construction en béton ; parois, appuis de fenêtres non métalliques.
Construction d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
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