Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure
CARPEL. S.A.

Numéro de dépôt :
99785505
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure

Déposée le 6 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CARPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARPEL domicilié(e) Rue des Bouleaux, 01460 PORT, SIRET : 41 153 709 500 019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARPEL S.A. - France.

La marque ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785505.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure est expirée depuis le 6 avril 2009.

CARPEL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINERGY , Les Portes , Vérandas , Kioneo , PORALU GROUPE , kioneo , PORALU , kioneo Le réseau des professionnels installateurs , PORALU MARINE , PORALU GROUPE


CARPEL. S.A. - Rue des Bouleaux, 01460 PORT, SIRET : 41 153 709 500 019 - France


CARPEL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Portes et fenêtres métalliques ou aluminium Portes et fenêtres en plastique (en matériaux non métalliques) Réparation et construction de portes et fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.