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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL
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EQUINERGY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUINERGY
CARPEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3757604
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2020
EQUINERGY de CARPEL

Présentation de la marque EQUINERGY

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUINERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL domicilié(e) Rue des Bouleaux 01460 PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque EQUINERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUINERGY est expirée depuis le 30 juillet 2020.

CARPEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Portes , Vérandas , Kioneo , ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure , PORALU GROUPE , kioneo , PORALU , kioneo Le réseau des professionnels installateurs , PORALU MARINE , PORALU GROUPE


CARPEL, Société par Actions Simplifiée - Rue des Bouleaux 01460 PORT - France - SIREN 411537095


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique. Constructions métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores métalliques ; garnitures de portes et fenêtres, châssis de portes, arrêts de portes et fenêtres, ferrures pour les bâtiments, fermetures pour portes et fenêtres, charnières, appuis de fenêtres. ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; portes, fenêtres, volets, stores non métalliques ; menuiseries de portes et fenêtres, ; cloisons, éléments de construction ; parois, appuis de fenêtres. ;

Construction d'édifices permanents. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.