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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL
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Carminati 1880
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carminati 1880
CARPEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4099580
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2024
Carminati 1880 de CARPEL

Présentation de la marque Carminati 1880

Déposée par voie électronique le 20 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carminati 1880 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARPEL domicilié(e) Zone Industrielle, Rue des Bouleaux - 01460 - PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 537 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Carminati 1880 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carminati 1880 est expirée depuis le 20 juin 2024.

CARPEL a également déposé les autres marques suivantes : EQUINERGY , Les Portes , Vérandas , Kioneo , ESPACE & Vue la fenetre sur Mesure , PORALU GROUPE , kioneo , PORALU , kioneo Le réseau des professionnels installateurs , PORALU MARINE


CARPEL, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Rue des Bouleaux - 01460 - PORT - France - SIREN 411537095


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 23 septembre 2014 - Concession de licence n°632372 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-23

Produits de menuiserie non métalliques, fenêtres, porte-fenêtres, portes, portails, volets, persiennes, châssis non métalliques de produits de menuiserie, galeries non métalliques pour produits de menuiserie ;

Services de menuiserie, tous services de pose, installation, remplacement de produits de menuiserie, tels que portes, fenêtres, portails, placards, volets, persiennes, balcons.