Déposée le 1 avril 1999 par l'association loi 1901 CARP' THEATRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTSCENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est l'association loi 1901 CARP' THEATRE domicilié(e) 48 rue Duhesme, 75018 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 302 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARP' THEATRE - France.
La marque ARTSCENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSCENIC est expirée depuis le 1 avril 2009.
CARP' THEATRE a également déposé les autres marques suivantes : DÉFIFÉLÉ
CARP' THEATRE Association loi 1901 - 48 rue Duhesme, 75018 Paris - France - SIREN 403302524
CARP' THEATRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Education, formation, institut d'enseignements, divertissement, activités culturelles, ateliers d'expressions concernant les arts du spectacle vivant et les arts forains (théâtre - cirque - danse - chant - musique - magie) Spectacle, animation d'événements à buts culturel, éducatif et artistique. Organisation de conférences et de débats organisation d'expositions à buts artistique, culturel et éducatif - organisation de festivals, de défilés, de carnavals. Edition de revue - production de films. Produits de l'imprimerie, prospectus, tracts, imprimés, revues, affiches photographies - papier, carton, vêtements, T-Shirt, chapellerie, casquette.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTSCENIC"
