QUADRATURE Patrimoine
Présentation de la marque QUADRATURE Patrimoine
Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROUGE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRATURE Patrimoine »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADRATURE Patrimoine est expirée depuis le 12 juin 2019.
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05