Déposée le 12 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROSSINO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAROSSINO domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT 18 RUE DES OZIERS BP 80755 - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 042 168 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KOPAL-CAROSSINO, S.A.S. domicilié(e) Parc d'activités du Vert Galant 18, rue des Oziers B.P. 80755 - 95004 CERGY-PONTOISE CEDEX - Saint-Ouen L'Aumône - France.
La marque KOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KOPAL est expirée depuis le 12 décembre 2020.
CAROSSINO S.A.S., S.A.S. - PARC D'ACTIVITES DU VERT GALANT 18 RUE DES OZIERS BP 80755 - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 562042168
KOPAL-CAROSSINO, S.A.S. - Parc d'activités du Vert Galant 18, rue des Oziers B.P. 80755 - 95004 CERGY-PONTOISE CEDEX - Saint-Ouen L'Aumône - France
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2185871 - Publication au BOPI 2000-11-15
Inscription le 1 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°316984 - Publication au BOPI 2001-03-01
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455805 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23
Machines et machines-outils ainsi que dispositifs de bridage, de serrage;moteurs, pompes.Outils et instruments à main. Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation et de contrôle
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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