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Marques déposées par CARON Yves-Marie
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tR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tR
CARON Yves-Marie
BOSSIN Rodolphe

Numéro de dépôt :
3033980
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
07/06/2010
tR de CARON Yves-Marie

Présentation de la marque tR

Déposée le 7 juin 2000 par CARON Yves-Marie et BOSSIN Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « tR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Les déposants sont CARON Yves-Marie, domicilié(e) Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 St Geoire en Valdaine - France et BOSSIN Rodolphe, domicilié(e) 11 Rue Fibié, 13001 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Yves-Marie - France.

La marque tR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tR est expirée depuis le 7 juin 2010.

CARON Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : POWERTRAIL , SPEED - TRAILER , POWERGRIP , POWERCROSS , HEELIZER , OPTIMUM , OTWAY , POWERLIGHT , TRium , NORD SUD


CARON Yves-Marie - Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 St Geoire en Valdaine - France

BOSSIN Rodolphe - 11 Rue Fibié, 13001 Marseille - France


CARON Yves-Marie - France


Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326140 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier. Vêtement (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].