Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERLIGHT
Monsieur CARON Yves-Marie
Monsieur BIBOLLET Jean-Claude

Numéro de dépôt :
99828771
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque POWERLIGHT

Déposée le 9 décembre 1999 par monsieur CARON Yves-Marie et monsieur BIBOLLET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POWERLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Les déposants sont monsieur CARON Yves-Marie domicilié(e) Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France et monsieur BIBOLLET Jean-Claude domicilié(e) Le Lencieux, Glapigny, 74330 THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARON Yves-Marie - France.

La marque POWERLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERLIGHT est expirée depuis le 9 décembre 2009.

CARON Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : POWERTRAIL , SPEED - TRAILER , POWERGRIP , POWERCROSS , HEELIZER , OPTIMUM , OTWAY , TRium , NORD SUD , CITYCROSS


Monsieur CARON Yves-Marie - Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France

Monsieur BIBOLLET Jean-Claude - Le Lencieux, Glapigny, 74330 THONES - France


Monsieur CARON Yves-Marie - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445563 - Publication au BOPI 2006-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et selleries. Sacs à main, sacs de voyage, sacs de campeur, sacs de plage. Vêtement (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].