Déposée le 13 octobre 1999 par CARON Yves-Marie et BIBOLLET Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POWERCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Les déposants sont CARON Yves-Marie, domicilié(e) Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France et BIBOLLET Jean-Claude, domicilié(e) Glapigny, 74230 THÖNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Yves-Marie - France.
La marque POWERCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARON Yves-Marie - Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France
BIBOLLET Jean-Claude - Glapigny, 74230 THÖNES - France
CARON Yves-Marie - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445563 - Publication au BOPI 2006-12-18
Inscription le 18 juillet 2000 - Concession de licence n°303889 - Publication au BOPI 2000-07-18
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier. Vêtement (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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