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Marques déposées par CARON Yves-Marie
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OTWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTWAY
CARON Yves-Marie

Numéro de dépôt :
99818206
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque OTWAY

Déposée le 13 octobre 1999 par CARON Yves-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OTWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est CARON Yves-Marie, domicilié(e) Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Yves-Marie - France.

La marque OTWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTWAY est expirée depuis le 13 octobre 2009.

CARON Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : POWERTRAIL , SPEED - TRAILER , POWERGRIP , POWERCROSS , HEELIZER , OPTIMUM , OTWAY , POWERLIGHT , TRium , NORD SUD


CARON Yves-Marie - Le Cabarot, Rue Pasteur, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE - France


CARON Yves-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qui sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier. Vêtement (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].