Déposée le 31 janvier 2003 par CARON Yves-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « OTWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est CARON Yves-Marie domicilié(e) Le Cabarot , Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Yves-Marie domicilié(e) Le Cabarot , Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France.
La marque OTWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARON Yves-Marie - Le Cabarot , Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France
CARON Yves-Marie - Le Cabarot , Rue Pasteur,38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE - 38620 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage. Vêtements y compris les vêtements de sport (autres que de plongée) , chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussure de plage, de ski, de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de culture physique et de gymnastique ; engins pour exercices corporels ; balles et ballons de jeu ; patins à glace et à roulettes ; trottinettes ; planches à voile et pour le surfing ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) .
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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