Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES FORAINS.
M. caron pierre

Numéro de dépôt :
4114337
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2024
LES DELICES FORAINS. de caron pierre

Présentation de la marque LES DELICES FORAINS.

Déposée le 29 août 2014 par monsieur caron pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES DELICES FORAINS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est monsieur caron pierre domicilié(e) résidence porte du Soleil, 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. caron pierre domicilié(e) résidence porte du Soleil, 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France.

La marque LES DELICES FORAINS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES FORAINS. est expirée depuis le 29 août 2024.

caron pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHALLENGES SELECTIONS. , Carrières Commerciales de France , TABASSAGES ET MALTRAITANCES FETICHISTES 1974.77.79.81.83.85.86.87.88.89.91.93.94… , PARTICIPANT COMMERCIAL , fruité-d'Alsace , SHOW BUSINESS ET MEDIA DROIT D'AUTEUR ET SELECTION , CS CHALLENGES SELECTIONS , PROXIRED , LE COMPTOIR DES REVENDEURS , Even de Rothschild Grimaldi cosmopolite Edition


M. caron pierre - résidence porte du Soleil, 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France


M. caron pierre - résidence porte du Soleil, 42 rue de soultz - 67100 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.