Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCHENDEL C.M.F CHIRURGIE MAXILLO FACIALE
CARON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3441028
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SCHENDEL C.M.F CHIRURGIE MAXILLO FACIALE de CARON PHILIPPE

Présentation de la marque SCHENDEL C.M.F CHIRURGIE MAXILLO FACIALE

Déposée le 18 juillet 2006 par CARON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHENDEL C.M.F CHIRURGIE MAXILLO FACIALE »

Le déposant est CARON PHILIPPE domicilié(e) 61, RUE DES BÛCHERONS,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe CARON domicilié(e) 61, Rue des Bûcherons,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

CARON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : SCHENDEL , DX


CARON PHILIPPE - 61, RUE DES BÛCHERONS,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France


Mr Philippe CARON - 61, Rue des Bûcherons,94440 MAROLLES EN BRIE - 94440 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451011 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Produits pharmaceutiques.Distributeurs automatiques.Instruments et appareils chirurgicaux matériels d'ostéosynthèse, pour hopitaux, cliniques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.