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Marques déposées par CARON PHILIPPE
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ORTHOMASK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOMASK
CARON PHILIPPE

Numéro de dépôt :
96621268
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque ORTHOMASK

Déposée le 16 avril 1996 par CARON PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOMASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est CARON PHILIPPE, domicilié(e) 83 BD DAUNOU, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON PHILIPPE - France.

La marque ORTHOMASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOMASK est expirée depuis le 16 avril 2006.

CARON PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : SHS , DH2S , DX TULASNE Abutments organizer , DX 4 System , DX 1 System , UNITES SYNTHESIS , MONDEAL MEDICAL SYSTEM , DX IMPLANTS ORGANIZER J.F. TULASNE , KANIKAN , SCHENDEL C.M.F CHIRURGIE MAXILLO FACIALE


CARON PHILIPPE - 83 BD DAUNOU, 62200 BOULOGNE SUR MER - France


CARON PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils et instruments scientifiques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.