Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MONDEAL MEDICAL SYSTEM
CARON PHILIPPE LEJAN JACQUES
Numéro de dépôt :
95555405
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MONDEAL MEDICAL SYSTEM
Déposée le 27 janvier 1995 par CARON PHILIPPE et LEJAN JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDEAL MEDICAL SYSTEM »
Les déposants sont CARON PHILIPPE, domicilié(e) 83 Bd Daunou, 62200 Boulogne S/Mer - France et LEJAN JACQUES, domicilié(e) 4 Av. Krauger, 35400 St Malo - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PHILIPPE CARON - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARON PHILIPPE - 83 Bd Daunou, 62200 Boulogne S/Mer - France
LEJAN JACQUES - 4 Av. Krauger, 35400 St Malo - France
MR PHILIPPE CARON - France
Inscription le 9 avril 1996 - Action en revendication de propriété n°200009 - Publication au BOPI 1996-04-09
Inscription le 12 septembre 1996 - Retrait total n°206069 - Publication au BOPI 1996-09-12
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09
Instruments et appareils chirurgicaux Matériel d'ostéosynthèses pour hôpitaux, cliniques Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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