Présentation de la marque ALL SIGNS - LA SIGNALISATION MODULABLE
Déposée le 16 octobre 1991 par monsieur CARON Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALL SIGNS - LA SIGNALISATION MODULABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur CARON Michel domicilié(e) 8, rue du Pont de Coude, 77163 DAMMARTIN SUR TIGEAUXet Mr DELIGNY Bernard,14, rue Joliot Curie, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TISSOT Thierry - France.
La marque ALL SIGNS - LA SIGNALISATION MODULABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700006.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL SIGNS - LA SIGNALISATION MODULABLE est expirée depuis le 16 octobre 2001.
CARON Michel a également déposé les autres marques suivantes : EDIT ART , ARTHEQUE
Mr CARON Michel - 8, rue du Pont de Coude, 77163 DAMMARTIN SUR TIGEAUXet Mr DELIGNY Bernard,14, rue Joliot Curie, 93330 NEUILLY SUR MARNE - France
Mr TISSOT Thierry - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques), panneaux pour la construction métallique et non métallique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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