Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMELOMIEL
CARON Jacques

Numéro de dépôt :
95591276
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque CARAMELOMIEL

Déposée le 2 octobre 1995 par CARON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAMELOMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est CARON Jacques, domicilié(e) LE JARDIN BERTIN, 08250 LE MORTHOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON Jacques - France.

La marque CARAMELOMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMELOMIEL est expirée depuis le 2 octobre 2005.

CARON Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SOMO


CARON Jacques - LE JARDIN BERTIN, 08250 LE MORTHOMME - France


CARON Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Pâtisserie - Gelée - confiture Sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.