TVKiosque
Présentation de la marque TVKiosque
Déposée le 2 mars 2000 par CARON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TVKiosque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TVKiosque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVKiosque est expirée depuis le 2 mars 2010.
CARON François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet partiel n°393873 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 11 décembre 2001 - Retrait partiel n°336708 - Publication au BOPI 2001-12-11
Inscription le 6 juillet 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°326333 - Publication au BOPI 2001-07-06
Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330809 - Publication au BOPI 2001-09-12
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14