Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TVKIOSK
CARON François, Sylvain, Claude

Numéro de dépôt :
3098806
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2011
TVKIOSK de CARON François

Présentation de la marque TVKIOSK

Déposée le 4 mai 2001 par CARON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TVKIOSK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est CARON François, Sylvain, Claude, domicilié(e) 14, Bis, rue du Capitaine Ferber, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque TVKIOSK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVKIOSK est expirée depuis le 4 mai 2011.

CARON François a également déposé les autres marques suivantes : VotreTV , TERRAIN D'ENTENTE , L'EMPREINTE MULTIMEDIA , empreinte.com , VotreTV.com , TVKiosque , TVKiosque.com , REAL TIME , nautictv , TVKIOSK.COM


CARON François, Sylvain, Claude - 14, Bis, rue du Capitaine Ferber, 75020 PARIS - France


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Inscription le 2 juin 2004 - Rejet partiel n°393725 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 26 novembre 2001 - Retrait partiel n°335657 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

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